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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS JURIDIQUES LEFEBVRE
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MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE SOCIETES COMMERCIALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE SOCIETES COMMERCIALES
EDITIONS JURIDIQUES LEFEBVRE, SARL

Numéro de dépôt :
3781056
Date de dépôt :
09/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2020
MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE SOCIETES COMMERCIALES de EDITIONS JURIDIQUES LEFEBVRE

Présentation de la marque MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE SOCIETES COMMERCIALES

Déposée le 9 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS JURIDIQUES LEFEBVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE SOCIETES COMMERCIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS JURIDIQUES LEFEBVRE domicilié(e) 55 rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 101 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE domicilié(e) 42 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE SOCIETES COMMERCIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781056.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE SOCIETES COMMERCIALES est expirée depuis le 9 novembre 2020.

EDITIONS JURIDIQUES LEFEBVRE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCIS LEFEBVRE FL BULLETIN RAPIDE DE DROIT DES AFFAIRES , MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE ECONOMIQUE FJ , BULLETIN RAPIDE DE DROIT DES AFFAIRES FL FRANCIS LEFEBVRE , MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE SOCIETES COMMERCIALES , FL INITIATION AU DROIT DES AFFAIRES , LA SOCIETE CIVILE NOUVEAU REGIME FL FRANCIS LEFEBVRE , LEFEBVRE PRIX ET REGLEMENTATION ECONOMIQUE , EDITIONS JURIDIQUES LEFEBVRE JL BARTHELEMY MERCADAL PHILIPPE JANIN LES CONTRATS DE COOPERATION INTER ENTREPRISES


EDITIONS JURIDIQUES LEFEBVRE, SARL - 55 rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS - France - SIREN 542101746


EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE - 42 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 31 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593860 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-31

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.